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Marques déposées par THIERRY RIPOLL
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T PA CAP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

T PA CAP
THIERRY RIPOLL
ISABELLE VIPREY

Numéro de dépôt :
3693573
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique

Présentation de la marque T PA CAP

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2009 par THIERRY RIPOLL et ISABELLE VIPREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T PA CAP »

Les déposants sont THIERRY RIPOLL domicilié(e) 49 ALLEE DE LA FONTAINE - 93190 - LIVRY GARGAN - France et ISABELLE VIPREY domicilié(e) 23 RUE HENRI BARBUSSE - 93370 - MONTFERMEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE VIPREY domicilié(e) 23 RUE HENRI BARBUSSE - 93370 - MONTFERMEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20 27


THIERRY RIPOLL - 49 ALLEE DE LA FONTAINE - 93190 - LIVRY GARGAN - France

ISABELLE VIPREY - 23 RUE HENRI BARBUSSE - 93370 - MONTFERMEIL - France


ISABELLE VIPREY - 23 RUE HENRI BARBUSSE - 93370 - MONTFERMEIL - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532943 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ;

Articles de papeterie ; Papier ; cartes ; calendrier ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Carpettes.